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Dénomination sociale : XAVIER DUBOIS
Siège social : Le Henlis, 56340 PLOUHARNEL

Marque commerciale déposée : LES EDITIONS DU MENHIR

Téléphone : 09.51.89.15.62  / 00.33.951.89.15.62

SIRET n° : 531 756 708 00024 

Microentreprise Immatriculée au RCS de Lorient n° 531756708

APE : 5811 Z : Edition de livres

 

La marque "LES EDITIONS DU MENHIR®" est une marque déposée à l'INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) appartenant à l'entreprise XAVIER DUBOIS (LES EDITIONS DU MENHIR). Toute utilisation non autorisée de cette marque ou du logo associé fera l'objet de poursuites. 

 

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Le fichier des auteurs et des ouvrages a pour objet de recenser le nom, les coordonnées (courriel ou adresse) et le titre des manuscrits des auteurs qui contactent Les Editions du Menhir pour lui soumettre un manuscrit. Il est utilisé pour le traitement des demandes de publication. Ces données sont conservées par l'entreprise jusqu'au traitement définitif de la demande. Elles ne sont pas communiquées à des tiers, et peuvent éventuellement être utilisées par l'entreprise dans le cadre de campagnes de promotion de ses produits. Ces données sont stockées par un fournisseur externe, et sécurisées par un antivirus approprié en ce qui concerne l'entreprise, et par les propres outils de sécurité du fournisseur externe. Après le traitement définitif de la demande de publication, et sauf accord de l'auteur, ces données informatiques (y compris les fichiers des manuscrits) ainsi que les manuscrits sur support papier ne sont pas conservés et sont détruits dans un délai de 2 mois maximum après notification de la décision de refus d'édition par l'entreprise. Une copie sur un registre papier, comportant les noms, coordonnées mails, localisation, titre et nature des ouvrages proposés, peut être éventuellement établie par l'entreprise à des fins statistiques, et conservée durant 10 ans. Les auteurs qui le souhaitent peuvent à tout moment demander l'accès et la modification des données qui les concernent, et leur suppression s'ils le souhaitent. 
Le fichier des clients a pour objet de recenser le nom et les coordonnées des clients de l'entreprise. Il est utilisé pour expédier les produits, établir la facturation, et assurer le recouvrement des sommes dues. Ces données sont conservées par l'entreprise jusqu'au paiement des sommes dues par le client. Elles sont également conservées durant la durée légale de conservation établie par la loi au regard des obligation fiscales. Ces données ne sont pas communiquées à des tiers, et peuvent éventuellement être utilisées par l'entreprise dans le cadre de campagnes de promotion de ses produits. Ces données sont stockées par un fournisseur externe, et sécurisées par un antivirus approprié en ce qui concerne l'entreprise, et par les propres outils de sécurité du fournisseur externe. Une copie sur un registre papier peut éventuellement être effectuée par l'entreprise et conservée durant la durée légale de conservation établie par la loi au regard des obligations fiscales. Les clients qui le souhaitent peuvent à tout moment demander l'accès et la modification des données qui les concernent, et leur suppression s'ils le souhaitent. 
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Le personnel de l'entreprise a accès aux données sus-décrites. 
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